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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING
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RBSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RBSAS
MASSILLY HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4049278
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
RBSAS de MASSILLY HOLDING

Présentation de la marque RBSAS

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RBSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING domicilié(e) 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 708 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSILLY HOLDING, SAS, Mme GOIFFON Gaëlle domicilié(e) Zone industrielle sud, 581 rue des Frères Lumières, CS 42037 - 71020 - MACON Cedex 9 - France.

La marque RBSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBSAS est expirée depuis le 22 novembre 2023.

MASSILLY HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ma BOITE METAL , CONSERVOR , MASSISERVICES GROUPE MASSILLY , SAFET EMBAMET


MASSILLY HOLDING, Société par actions simplifiée - 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France - SIREN 312708274


MASSILLY HOLDING, SAS, Mme GOIFFON Gaëlle - Zone industrielle sud, 581 rue des Frères Lumières, CS 42037 - 71020 - MACON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Boites à conserves métalliques ; boîtes en métaux communs ; bidons métalliques ; coffres métalliques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; capsules de bouteilles métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; couvercles métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; récipients d'emballage en métal ; récipients pour le gaz sous pression métalliques ;

Sciage ; imprimerie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; sérigraphie ; services de photogravure.